QUALITE MONPAIN
Présentation de la marque QUALITE MONPAIN
Déposée le 12 septembre 1986 par FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DU JURA (Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE MONPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALITE MONPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DU JURA (Syndicat a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°170971 - Publication au BOPI 1994-04-01